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Agriculture et Agroalimentaire Canada (Re), 2023 CI 21
… quinquennal et les propositions de modifications au Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs. … -
Notices biographiques des membres – Comité permanent de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique (45-1)
… 2020); Pandémie de la COVID-19 (2020); Sous-comité sur le Code de conduite pour les députés de la Chambre des … -
Comparution devant le Comité sénatorial permanent des finances nationales - 17 septembre 2024
… nationales Document d’information : Approvisionnement et Code de valeurs et éthique du Commissariat à l’information du … -
Biographie des membres
… 2020); Pandémie de la COVID-19 (2020); Sous-comité sur le Code de conduite pour les députés de la Chambre des … -
2013-2014 5. Services organisationnels
… du plan intégré des ressources humaines). Le nouveau Code de valeurs et d’éthique du Commissariat à l’information … dans cette organisation. Être à la hauteur de ce Code, qui correspond également aux valeurs du secteur public … -
Examen législatif de l'ATIPPA
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2014-2018 Plan intégré de vérification et d’évaluation axé sur les risques
… reports in supporting the diffusion and adoption of best practices is an area of particular interest in promoting … de l’éthique et procède actuellement à l’élaboration d’un code de valeurs et d’éthique, on pourrait réaliser une … a Value and Ethics Champion and is currently developing a Code of Values and Ethics, an audit would provide valuable … -
2012-2013 Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non vérifiée)
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Rapport annuel 2020-2021
… mis à jour sa Directive sur le télétravail de même que son Code de valeurs et d’éthique, en plus de lancer de nouveaux … -
2017 Sommaire des discussions
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