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Décision en vertu de l’article 6.1, 2024 CI 62
2023 Plan d’action de la direction, Recommandations de l’évaluateur - Évaluation du programme d'enquêtes, phase II
Biographies OGGO
… a occupé le poste de directeur général du Hamilton Centre for Civic Inclusion Porte-parole du NPD pour le revenu … Lacs, et une maîtrise de la London School of Economics and Political Science Secrétaire parlementaire de la ministre … Board of Trade, vice-président de l'Avalon Convention and Visitors Bureau, comité exécutif du conseil …Décision en vertu de l’article 6.1, 2024 CI 63
Processus d’examen des plaintes et d’enquête au Commissariat à l’information
Bibliothèque et Archives Canada (Re), 2023 CI 18
… (voir « Low-frequency acoustic propagation loss in the Arctic Ocean », Gavrilov, 2006). [21] En ce qui … je constate que le Service des recherches du STO Center for Maritime Research and Experimentation de l’OTAN publie de manière proactive des …2011-2012 4. Obtenir la participation des intervenants
2014-2015 2. Enquêtes
… Lunacy Act (Loi sur l’aliénation mentale) et la Hospitals for the Insane Act (Loi sur les hôpitaux d’aliénés). Ces deux …2011-2012 2. Assurer la conformité à la Loi
… et facilement utilisable. Les rubans de sauvegarde, les CD, les DVD ainsi que tout document archivé relevant de …Discours sur le Budget principal des dépenses 2016-2017
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