25 novembre 2025

Le 25 novembre 2025

De 9 h 30 à 12 h

Rencontre virtuelle

Membres:

Janine Sherman, membre externe - Présidente
André Grondines, membre externe
Caroline Maynard, Commissaire à l'information

Secrétaire du Comité :

Michael Walsh, Conseiller en gestion financière

Participants habituels:

France Labine, sous-commissaire, Services corporatifs, Planification stratégique et Services de transformation, dirigeante principale des finances (DPF) et dirigeante principale de la vérification (DPV)

Comité de la haute direction:

Layla Michaud, sous-commissaire, Enquêtes et gouvernance
Marie-Josée Montreuil, sous-commissaire par intérim, Services juridiques et affaires publiques
James Ellard, directeur principal, Affaires publiques

Invités:

Sébastien Lafond, directeur principal, Gestion de l'information, Vérification, Finances, Approvisionnement, Administration et sécurité
Ann Mousseau, directrice principale, Ressources humaines, AIPRP et gouvernance d'entreprise
Dominic St-Jean, directeur par intérim, Technologies de l'information
Catherine Lapalme, directrice principale, Bureau du vérificateur général du Canada
Patrick Charbonneau, directeur principal, Bureau du vérificateur général du Canada

Résumé de la réunion

Approbation du procès-verbal
Présentation de la nouvelle directrice principale du Bureau du vérificateur général
Présentation sur la sécurité des technologies de l'information
Présentation sur les mises à jour liées aux ressources humaines
Mises à jour des secteurs

1. Accueil et mot d'ouverture

Le commissaire et présidente souhaite la bienvenue à tous les participants à la réunion. Le commissaire présente un bref résumé de l'incidence du Budget 2025 sur le CI et annonce également que France Labine prendra sa retraite en mai 2026 et qu'il est possible qu'un nouveau dirigeant principal de la vérification soit présenté à la prochaine réunion.

2. Compte rendu et mesures de suivi de la réunion précédente

Le procès-verbal de la réunion de septembre, les mesures de suivi de la réunion précédente et le calendrier prospectif de 2025 ont été approuvés. Les dates provisoires des réunions de 2026 seront fixées sous peu, la prochaine réunion étant prévue avant la fin de mars 2026.

Mesure de suivi :

Publier le procès-verbal sur le site Web du CI
Déterminer les dates des réunions de 2026

3. Présentation de la nouvelle équipe de vérification du BVG

Catherine Lapalme annonce que Patrick Charbonneau assumera le rôle de directeur principal du Bureau du vérificateur général responsable de la vérification du CI, à compter de la vérification des états financiers de l'exercice 2025-2026. Les membres du CEV souhaitent la bienvenue à Patrick et remercient Catherine pour sa contribution au CI et au CEV au cours des dernières années.

Mesure de suivi :

Aucune

4. Présentation sur la sécurité des technologies de l'information

Dominic a présenté une mise à jour sur le travail accompli par l'équipe des TI en matière de cybersécurité. Il a souligné qu'un des principaux objectifs a été de formaliser la documentation des processus et procédures déjà en place. Il a également indiqué que certains risques ont été éliminés grâce à l'adoption des technologies de l'infonuagique et au suivi des dernières mises à jour logicielles. Une discussion a également eu lieu sur l'importance de la communication et du soutien aux employés touchés par les changements en TI. Le commissaire a souligné que la qualité du service fourni par l'équipe des TI aux employés du CI permet de résoudre les problèmes de manière prioritaire. La présentation s'est terminée par une discussion sur les ressources financières et humaines nécessaires à l'équipe des TI.

Mesure de suivi :

Aucune

5. Mise à jour sur les ressources humaines

Ann a présenté le tableau de bord des ressources humaines élaboré par son équipe, qui permet de suivre les principaux indicateurs du CI. Une discussion a eu lieu sur l'impact potentiel de l'incitatif récent à la retraite anticipée sur les activités du CI. Ann a également souligné les activités et priorités de l'équipe des ressources humaines pour les prochains mois.

Mesure de suivi :

Aucune

6. Mise à jour sur les services corporatifs

France et Sébastien ont présenté une mise à jour sur la situation financière du CI pour l'exercice 2025-2026 à mi-parcours de l'année. Ils ont également indiqué que la planification pour l'exercice 2026-2027 est en cours. Sébastien a présenté les éléments clés du plan d'investissement triennal du CI et a souligné l'importance de réserver des fonds pour les futurs projets liés aux TI. France a fourni un aperçu des priorités de l'équipe des services corporatifs pour 2025-2026, en insistant sur l'importance de la collaboration entre les équipes et en précisant que plusieurs de ces projets s'ajoutent aux tâches quotidiennes des employés.

Mesure de suivi :

Aucune

7. Mise à jour sur les enquêtes

Layla a présenté un résumé du volume de plaintes reçues, de l'ancienneté des plaintes et du travail accompli jusqu'à présent en 2025-2026 par l'équipe du Registre. Elle a souligné que l'équipe des enquêtes continue d'être très efficace pour clore les plaintes et réduire l'ancienneté des dossiers dans l'inventaire.

Mesure de suivi :

Aucune

8. Mise à jour sur les services juridiques

Marie-Josée a présenté des données sur le volume des litiges nouveaux, en cours et clos pour 2024-2025 et 2025-2026. Elle a également fourni un résumé des différents types de procédures judiciaires. Elle a expliqué la stratégie utilisée par l'équipe des services juridiques pour gérer le volume de litiges et les mesures mises en place pour améliorer l'efficacité de l'équipe. Elle a précisé que seule une petite proportion des ordonnances se transforme en litiges, mais que ceux-ci entraînent une charge de travail importante pour l'équipe.

Mesure de suivi :

Aucune

9. Mise à jour sur les affaires publiques

James a présenté un résumé du travail accompli par l'équipe des affaires publiques au cours des derniers mois. Il a également indiqué que le CI et la commissaire se préparent à contribuer à l'examen législatif de la Loi sur l'accès à l'information par le gouvernement.

Mesure de suivi :

Aucune

Séance à huis clos

Une séance à huis clos a eu lieu.

Prochaine réunion

La prochaine réunion sera prévue avant la fin de mars 2026.