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Introduction

Après une année de regroupement et de redéfinition de l’orientation à prendre, face à l’évolution de notre contexte de gestion, nous avons rationalisé et perfectionné notre processus d’enquête en 2008–2009 de manière à en maximiser l’efficacité. Nous nous sommes ensuite attelés à la tâche de déterminer comment, étant donné nos ressources, nous pouvions encourager au mieux les institutions fédérales à se conformer à la Loi sur l’accès à l’information, et à être de plus en plus responsables et transparentes.

Le chapitre 1 du présent rapport annuel contient les faits saillants de notre travail en 2008–2009.

Le chapitre 2 présente notre nouveau modèle de gestion. Il explique comment nous avons ajusté notre processus d’enquête de manière à en maximiser l’efficacité et la rapidité, tout en terminant le traitement des dossiers des exercices précédents. Le chapitre explique également la voie que nous avons prise, et les outils que nous utilisons, pour élargir l’influence de nos constatations, de nos actions et de notre expertise.

Le chapitre 3 fournit un compte rendu détaillé de notre rendement en matière d’enquêtes en 2008–2009, y compris les chiffres, graphiques et points saillants. Il fait également état de quelques enquêtes dignes de mention.

Le chapitre 4 porte sur la façon dont nous abordons les problèmes de rendement et les questions systémiques. Il passe brièvement en revue les résultats de notre dernier processus d’élaboration des fiches de rendement et renferme un compte rendu de deux récentes enquêtes systémiques.

Le chapitre 5 présente certaines causes importantes dans lesquelles le commissaire à l’information est intervenu ou qui ont soulevé des questions juridiques et constitutionnelles intéressantes relativement à l’accès à l’information. Ces causes servent à mettre en évidence la position du commissaire sur différentes questions afin d’assurer la plus grande transparence et le meilleur encadrement possible à tous les intervenants.

Nos recommandations relatives à la modernisation et au renforcement de la Loi sur l’accès à l’information font l’objet duchapitre 6. Le commissaire à l’information a présenté ces recommandations au Comité permanent de la Chambre des communes sur l’accès à l’information, la protection des renseignements personnels et l’éthique en mars 2009 dans le cadre de nos efforts pour communiquer au gouvernement l’urgence de ces changements.

Les chapitres 7 à 9 expliquent nos stratégies internes en matière de gestion et de technologie de l’information, de communication, et de ressources financières et humaines. Ces stratégies visent à nous assurer les ressources, compétences et outils appropriés pour nous acquitter de notre mandat de la façon la plus efficiente tout en fournissant un excellent service à la clientèle. Le chapitre 7 inclut également notre propre fiche de rendement sur la façon dont nous avons traité les demandes de communication que nous avons reçues en 2008–2009.

Enfin, le chapitre 10 porte sur l’avenir – sur la façon dont nous ferons le suivi de nos engagements et de ceux des institutions, et la façon dont nous renforcerons notre capacité organisationnelle ainsi que nos relations avec nos partenaires et les intervenants.


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